Géothermique à Montbrison
La géothermie verticale
Le principe de la géothermie consiste à puiser dans le sol une énergie inépuisable qui est la chaleur générée par le noyau de la terre. Il faut savoir que la chaleur de la terre à 80 m de profondeur se trouve entre 12 °C et 14 °C. Ce qui n'est pas négligeable. Aujourd'hui, nous sommes capables de mettre en œuvre un système de géothermie verticale qui remplace totalement un chauffage traditionnel.
Le système par sondes géothermiques est le plus sollicité pour des projets d'envergure dans le secteur public compte tenu de sa fiabilité et de son efficacité de plus en plus prouvée.
Le schéma ci-dessous décrit le fonctionnement et la mise en œuvre de l'installation.
Après l'étude des besoins calorifiques de votre habitation par le chauffagiste de votre choix, nous pouvons valider le nombre de forages ainsi que les profondeurs nécessaires pour satisfaire la demande énergétique.
Les performances du système géothermique vont permettre d'alimenter totalement votre habitation en énergie pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire. Certaines pompes à chaleur sont ainsi capables d'alimenter un circuit de radiateurs à haute température. Cela est très souvent le cas dans la rénovation où l'on reprend un circuit existant. La chaudière est remplacée par la pompe à chaleur.
Ce système ne requiert aucun complément de chauffage (résistance électrique). Seule une alimentation électrique de la pompe à chaleur suffit.
Les sondes géothermiques installées dans les forages sont en polyéthylène haute densité (PEHD) et offre une très grande résistance à la pression et aux frottements dus à la circulation des fluides.
Ces capteurs sont formés par un double circuit en forme de U.
Cela afin d'augmenter la longueur de contact avec le sous-sol. Les schémas ci-dessous montrent le principe de montage des pieds de sonde.
Ces capteurs sont de types PE100 et sont conformes aux normes ISO en vigueur. Leur durée de vie centenaire ainsi que notre garantie décennale assure une installation fonctionnelle et durable.
Lors du forage, une adaptation de la méthode de percement à la géologie du sous-sol nous permet de mettre en œuvre les sondes géothermiques dans tous les types de terrain. Nos équipements sont capables de forer dans des terrains difficiles et assurent ainsi une parfaite mise en œuvre.
Lors de la mise en place de la sonde dans le forage, nous insérons un flexible entre les deux circuits en U pour assurer l'injection d'un ciment haute conductivité. Ce ciment à base de Bentonite (Thermocem ou Prestobent) est injecté sous pression à l'aide d'une pompe associée à un malaxeur.
L'injection se fait à partir du fond du forage et en remontant progressivement, le flexible étant précédemment installé au centre de la sonde. La présence de clips écarteurs tout au long des quatre brins du capteur géothermique facilite la pénétration du ciment dans les plus petites cavités. Le schéma ci-dessous représente les phases de l'injection.
Étape 1 : Mise en place de la sonde géothermique avec des clips écarteurs installés tous les deux mètres. Installation du flexible d'injection (en rouge sur le schéma) au centre de la sonde.
Étape 2 : Préparation du coulis Bentonite et démarrage de l'injection en fond de forage.
Étape 3 : Remontée progressive du flexible d'injection lors du remplissage du forage.
Étape 4 : Retrait complet du flexible d'injection et attente du séchage du ciment haute conductivité. Le temps de séchage est de 48 heures minimum.
Ce processus est capital pour obtenir un bon fonctionnement du système de chauffage et évite toute pollution entre les nappes aquifères souterraines.
Après la mise en œuvre de tous les forages du champ géothermique, on procède aux raccordements des capteurs au collecteur.
Ce collecteur est :
Soit installé à l'intérieur du local technique de la chaufferie.
Soit installé à l'extérieur dans un regard enterré isolant.
Ce système garanti un assemblage parfaitement adapté à la section des pièces.
Les raccordements terminés, on procède au remplissage de l'installation en eau à base de glycol (solution antigel). Cette opération est réalisée le plus souvent par le chauffagiste.
Les aides financiers
Assistance administrative et déclarations
L'état soutient les particuliers qui investissent dans les équipements à énergies renouvelables ou permettant de faire des économies d'énergie dans l'habitat.
- Crédit d'impôts et prêt à taux 0 %.
- Le crédit d'impôt en faveur du développement durable.
- L'éco prêt à taux 0 %.
Crédit d'impôts et prêt à taux 0 %
- Les conditions pour bénéficier de taux réduisent de TVA à 5,5 % :
Il vous faut remplir une attestation dûment remplie pour pouvoir bénéficier du taux réduit.
Les déclarations associées au forage
Déclaration de sondage et d'ouvrage souterrain :
Lors d'un projet de forage, la loi implique à déclarer tout ouvrage dont la profondeur est supérieure à 10 m. La déclaration de sondage ou d'ouvrage souterrain article 131 du Code minier est obligatoirement transmis à DRIRE région. Ce document est dressé par l'entreprise de forage.
Déclaration pour les forages domestiques
Depuis le 1er janvier 2009, La loi implique à déclarer en mairie les forages à usage domestique. L'ouvrage est considéré en tant que tel si le prélèvement d'eau n'excède pas où est égal à 1000 m³ par an.
L'ouvrage doit être voué uniquement à la consommation familiale. Cette déclaration doit être faite par le propriétaire de l'installation. Le site http://www.foragesdomestiques.developpement-durable.gouv.fr/ informe et permet de retirer le formulaire de déclaration.
Déclaration pour les forages d'eau de plus grande capacité
Lorsque le forage permet un débit supérieur à 8 m³/heure, il doit être déclaré à la sous préfecture de votre région. Pour un débit supérieur à 80 m³/heure, l'ouvrage sera l'objet d'une demande d'autorisation de prélèvement faite par le propriétaire de l'installation.
Les bénéficiaires du taux réduit
Toute personne ou société, qu'elle soit propriétaire, locataire, occupant à titre gratuit, faisant exécuter par un professionnel du bâtiment, des travaux dans un logement d'habitation achevé depuis plus de deux ans, peut bénéficier du taux réduit de TVA à 5,5 %, que le logement soit une résidence principale ou secondaire.
Pour pouvoir bénéficier du taux réduit, le client devra pour cela fournir, avant le début des travaux, une attestation, datée et signée, mentionnant que l'habitation est achevée depuis plus de deux ans et qu'elle est affectée totalement ou principalement à l'habitation (accompagnée du bon de commande), un document attestant que la date d'achèvement de la construction du logement est antérieure de deux ans à celle du début des travaux concernés par la TVA à 5,5 %.
Attestation que l'entreprise conservera avec sa comptabilité et pourra produire sur demande des services fiscaux.
Ceux pouvant bénéficier du taux réduit sont :
- Les travaux de rénovation des locaux à usage d'habitation.
- Les travaux d'isolation phonique et/ou thermique.
- Les travaux de transformation : aménagement des combles en chambre ou salle de jeu…
- Les travaux d'entretien : toiture, ravalement de façade, ou même peintures intérieures, papiers peints, moquettes, si leur objectif est de maintenir un bon usage des locaux d'habitation.
Pour que le taux réduit de Tva à 5,5 % s'applique
- Aux matières premières et fournitures (sable, ciment, fer, bois, carrelages, parquets, tuiles, tuyaux),
- À la main d'œuvre nécessaire à la réalisation des travaux,
- Aux éléments d'équipement (fenêtres, volets, portes, grilles, sanitaires, portails, alarmes, appareils de chauffage),
- il est nécessaire qu'elle soit fournie par l'entreprise et facturée sur une même facture.
Ne peuvent bénéficier de la TVA à 5,5 % :
Les travaux dans les logements achevés depuis moins de 2 ans.
Nota Bene
Depuis le 11 août 2006 : l'article 279-0 bis du CGI donne des précisions sur l'application du taux réduit de TVA à 5,5 %.
- Télécharger les formulaires de déclarations de travaux pour bénéficier du taux réduit :
- Attestation simplifiée pour travaux concernant le second œuvre et sa notice explicative :
- Attestation simplifiée sur le site de l'administration fiscale.
- Attestation normale pour travaux concernant le gros œuvre et sa notice explicative : attestation normale sur le site de l'administration fiscale.
Prolongation de la mesure :
Le taux réduit de la T.V.A. à 5,5 % est reconduit jusqu'au 31 décembre 2010.
Exception :
Une TVA à 5,5 % pourra être appliquée même pour une construction de moins de deux ans si des travaux urgents de plomberie (réparation de certaines fuites), de serrurerie (suite à une effraction), sont à réaliser.
Renseignez-vous auprès des professionnels.
Le siège des travaux :
Le taux réduit de TVA à 5,5 % concerne exclusivement la rénovation des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans, qu'ils soient une résidence principale ou secondaire : maison individuelle ou logement situé dans un immeuble collectif.
Ce taux réduit s'applique sur certains éléments, également aux dépendances liées à ces logements. Sont donc concernés également les caves, greniers, balcons, garages attenants à l'habitation ainsi que les parties communes des immeubles collectifs si plus de 50 % de l'immeuble est affecté à l'habitation (cage d'escalier, façade de l'immeuble, toiture).
Réduction dimpôt et crédit d'impôt
La réduction d'impôt pour travaux, devient depuis le 15 septembre 1999, un crédit d'impôt. Les crédits d'impôts des "petits travaux" d'entretien (peinture, moquette...) peuvent se cumuler avec le taux de réduit de la TVA uniquement pour les résidences principales et sous certaines conditions.
De même, de nombreux travaux peuvent donner lieu à des crédits d'impôts et sur des périodes variées en fonction de leur objet.
Le crédit d'impôt en faveur du développement durable.
À compter de 2005, vous pouvez bénéficier d'un crédit d'impôt pour certaines installations effectuées dans votre résidence principale en faveur du développement durable. Que vous soyez propriétaire ou locataire.
Ce crédit d'impôt concerne les dépenses d'acquisition
- D'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable ou des pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur.
- D'équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales.
- De matériaux d'isolation thermique.
- De chaudières à basse température et de chaudières à condensation (individuelles ou collectives).
- D'appareils de régulation de chauffage (individuels ou collectifs).
- D'équipements de raccordement à un réseau de chaleur.
Consultez la liste détaillée des équipements et matériaux ouvrant droit au crédit d'impôt dans « en savoir plus » ci-dessous. Seuls les équipements désignés peuvent vous faire bénéficier du crédit d'impôt : les caractéristiques techniques et critères de performance requis sont précisés.
De plus, ces équipements ou matériaux doivent être intégrés dans un logement
- Neuf ou ancien pour les dépenses d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable, les pompes à chaleur, les équipements de raccordement à un réseau de chaleur et les équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales.
- Achevé depuis plus de 2 ans pour les dépenses de chaudières à basse température, de chaudières à condensation, de matériaux d'isolation thermique et d'appareils de régulation de chauffage.
Ils devront être fournis et installés par un professionnel. Si vous achetez directement les équipements et qu'une entreprise en effectue l'installation ou si vous réalisez vous-même les travaux, vous ne pourrez pas bénéficier du crédit d'impôt.
Une facture (ou une attestation fournie par le vendeur ou le constructeur du logement neuf) doit être établie par l'entreprise. Elle servira de justificatif.
Le montant de votre crédit d'impôt
Le crédit d'impôt est calculé sur le prix des matériaux et équipements, hors main d'œuvre.
Plafond de dépenses
Pour la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2009, le montant total des dépenses en faveur du développement durable ouvrant droit au crédit d'impôt ne pourra excéder :
- 8 000 pour une personne célibataire, veuve ou divorcée.
- 16 000 pour un couple marié ou pacsé (soumis à une imposition commune).
Majoré de 400 par personne à charge. Cette majoration est divisée par deux pour les enfants vivant en résidence alternée.
Le crédit d'impôt s'applique à compter des revenus de 2005 (déclaration de revenus déposée en 2006).
Les dépenses d'équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales ouvrent droit à ce crédit d'impôt, pour les équipements installés entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009.
Son taux est différent selon les équipements :
- 15 % pour les dépenses d'acquisition de chaudières à basse température.
- 25 % pour les dépenses d'acquisition de chaudières à condensation, les dépenses d'acquisition de matériaux d'isolation thermique et les dépenses d'acquisition d'appareils de régulation de chauffage, pour les équipements de raccordement à un réseau de chaleur ainsi que pour les équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales.
- 40 % pour les chaudières à condensation et les matériaux d'isolation thermique, à la double condition que ces équipements et matériaux soient installés dans un logement achevé avant le 1er janvier 1977 et que cette installation soit réalisée au plus tard le 31 décembre de la deuxième année qui suit celle de l'acquisition du logement.
- 50 % pour les équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable ou les pompes à chaleur.
L'éco prêt à taux 0 %
Le gouvernement a lancé jeudi 25 février 2009 le Plan bâtiment du Grenelle de l'environnement,
avec à la clé un "éco-prêt à taux zéro".
L'éco-prêt à taux zéro vise à inciter les particuliers à faire des travaux d'isolation thermique dans leur logement et réaliser ainsi des économies d'énergie.
Lancement Prêt Écologique à taux zéro
De son côté, la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment vient de lancer le label éco-artisan, attribué aux professionnels compétents en matière de rénovation énergétique des logements.
Destiné au financement de travaux d'économie d'énergie, voici un aperçu exhaustif du prêt écologique (éco prêt) délivré par différentes banques (liste tirée du site testepourvous.com et réalisée conjointement avec l'Ademe) :
- Banque Populaire d'Alsace : Prevair Éco-Habitat - taux annuel variant selon le montant et la durée de l'éco-prêt entre 3,25 % et 3,75 % (taux en vigueur au 15/05/2008). Montant maximal de 50.000 €.
- Crédit Agricole Aquitaine : Prêt Bonifié Énergie Solaire - taux annuel variant selon le montant et la durée de l'éco-prêt entre 0,08 % et 0,45 % (taux en vigueur au 15/05/2008). Montant maximal de 21.500 €.
- Crédit Agricole Atlantique-Vendée : Dispositif Prêt Économies d'énergie - taux annuel variant selon le montant et la durée de l'éco-prêt entre 4,28 % et 4,45 % (taux en vigueur au 15/05/2008). Montant sans plafond.
- Caisse d'Épargné Bourgogne Franche-Comté : Écureuil Crédit Développement Durable - taux annuel de l'éco-prêt de 3,95 % (taux en vigueur au 15/05/2008). Montant maximal de 21.500 €.
- Crédit Mutuel Bretagne : Crédinergie - taux annuel variant selon le montant et la durée de l'éco-prêt entre 4,19 % et 4,29 % (taux en vigueur au 15/05/2008). Montant maximal de 25.000 €.
- Société Générale : Expresso Développement Durable - taux annuel de l'éco-prêt de 4,39 %. Montant maximal de 21 500 €.
Relais de l'information sur les prêts existant, l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie) publie un classement des prêts bancaires, dont l'éco prêt, en fonction des conditions financières proposées et de leur impact sur l'environnement. Attention, les taux et modalités d'obtention peuvent varier d'une agence à l'autre.
Qu'est-ce que l'éco-prêt ?
L'éco-prêt à taux zéro vise à inciter les particuliers à entreprendre une réflexion puis des travaux d'isolation thermique pour améliorer la performance énergétique de leur logement et ainsi réaliser des économies d'énergie.
D'une durée de dix ans, pouvant être étendue jusqu'à 15 ans par la banque, l'éco-prêt à taux zéro permet de financer jusqu'à 30.000 € de travaux d'amélioration de l'efficacité énergétique du logement. C'est "une aide à la trésorerie pour passer à l'acte", a commenté Jean-Louis Borloo.
Il s'agit de faire en sorte que "le remboursement des emprunts soit inférieur aux économies réalisées", a-t-il indiqué.
Quels sont les travaux éligibles ?
On est éligibles au prêt à taux zéro les travaux d'isolation et de rénovation thermique ayant pour objectif de réduire la facture énergétique du logement. Soit en composant un "bouquet de travaux", c'est-à-dire un ensemble cohérent de travaux. Soit, en s'adressant à un bureau d'études pour atteindre une "performance globale minimale".
- Installation ou remplacement d'un chauffage ou d'une production d'eau chaude sanitaire,
- Installation d'un chauffage utilisant les énergies renouvelables,
- Installation d'une production d'eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables.
- Isolation performante de la toiture,
- Isolation performante des murs donnant sur l'extérieur,
- Isolation performante des fenêtres et portes donnant sur l'extérieur,
Comment obtenir l'éco-prêt ?
Tous les particuliers peuvent bénéficier de l'éco-prêt à taux zéro, sans conditions de ressources. Pour bénéficier de l'éco-prêt, il faut engager des travaux d'isolation et de rénovation thermique, avec l'objectif de réduire la facture énergétique du logement.
Soit en composant un "bouquet de travaux", c'est-à-dire un ensemble cohérent de travaux (isoler des combles et installer une pompe à chaleur, par exemple). Soit, en s'adressant à un bureau d'études pour atteindre une " performance globale minimale, (passer, par exemple, d'une consommation de 180 kWh/m²/an à 150 kWh/m²/an) après avoir identifié les travaux à réaliser avec l'entreprise ou l'artisan choisi, il faut s'adresser à l'une des banques partenaires éco-prêt muni du formulaire type « devis », accompagné des devis relatifs à l'opération retenue.
L'établissement bancaire attribue l'éco-prêt à taux zéro dans les conditions classiques d'octroi de prêt. Dès attribution du prêt, le demandeur a deux ans pour réaliser ses travaux.
Au terme des travaux, il devra retourner voir la banque muni du formulaire type « factures » et des factures acquittées. Un seul éco-prêt à taux zéro sera accordé par logement.
Liste des banques ayant souscrit un accord :
- BNP Paribas
- Crédit Agricole
- Société Générale
- Caisse d'Épargné
- Banque Populaire
- Crédit Mutuel (via la FBF)
- La Banque Postale
- Crédit Foncier
- Crédit Immobilier de France
- Solféa
- Domofinance